Arrêtés et Décisions de la Communauté de Communes Val’Aïgo
Retrouvez ici les Décisions du Président et les arrêtés de la Communauté de Communes Val’Aïgo
2024
Arrêté 2024-A-009
Arrêté portant nomination des régisseurs de la régie de recettes des crèches intercommunales (mis en ligne le 26 avril 2024)
Arrêté 2024-A-008
Arrêté portant délégation de fonction à un Vice-Président – 7ème Vice-Président (mis en ligne le 15 mars 2024)
Arrêté 2024-A-007
Arrêté portant délégation de fonction à un Vice-Président – 1er Vice-Président (mis en ligne le 15 mars 2024)
Arrêté 2024-A-006
Arrêté portant nomination du régisseur et des mandataires auprès de la Régie d’avances du service informatique et téléphonie (mis en ligne le 11/09/2024)
Arrêté 2024-A-005
Arrêté portant retrait de délégation de fonction à un Vice-Président (mis en ligne le 05 février 2024).
Arrêté 2024-A-004
Arrêté portant délégation de signature – Monsieur Thibaut ACRIZ – Directeur des Finances (mis en ligne le 31 janvier 2024)
Arrêté 2024-A-002
Arrêté portant délégation de signature – Monsieur Axel DUFEU – Directeur Général des Services (mis en ligne le 26 janvier 2024)
Arrêté 2024_A_001
Arrêté portant nomination des régisseurs de la régie de recettes des crèches intercommunales (mis en ligne le 22 janvier 2024)
Décision 2024_D_001 – portant demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour son programme autour de l’insertion et l’emploi
2023
Arrêté 2023-A-007
Avenant portant modification de la régie de recettes pour la vente de composteurs
Arrêté 2023-A-006
Avenant à la régie de recettes pour la vente de composteurs n°32 004
Décision 2023_D_004
Services Techniques – Vente de véhicule ou d’outillage
Décision 2023_D_003
Services Techniques – Vente de véhicule ou d’outillage
Décision 2023_D_002
Services Techniques – Vente de véhicule ou d’outillage
Décision 2023_D_001
Finances – Renouvellement ligne de trésorerie 2023-2024