Réunions du Conseil Communautaire

Les élus du Conseil Communautaire se réunissent environ une fois tous les 2 mois, voire une fois par mois.

Composé de délégués de chaque commune, le Conseil Communautaire décide des orientations principales de la communauté de communes : vote du budget, actions menées, création de poste…

Les procès-verbaux des réunions du conseil communautaire sont accessibles ci-dessous en téléchargement (du plus récent au plus ancien).

Procès-verbaux

2024

Conseil Communautaire du 19 décembre 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024 (mis en ligne le 3 mars 2025)
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire (mis en ligne le 12 décembre 2024)
Téléchargez la convocation au Conseil Communautaire (mis en ligne le 12 décembre 2024)
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mise en ligne le 20 décembre 2024)

Conseil Communautaire du 10 octobre 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 10 octobre 2024 (mis en ligne le 23 décembre 2024)
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire (mis en ligne le 3 octobre 2024)
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mis en ligne le 14 octobre 2024)

Conseil Communautaire du 13 juin 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Communautaire du 13 juin 2024 (mis en ligne le 6 novembre 2024)
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mise en ligne le 14 juin 2024)
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire (mis en ligne le 7 juin 2024)

Conseil Communautaire du 11 avril 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Télécharger ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 avril 2024 (mis en ligne le 21 juin 2024)
Consultez toutes les délibérations en cliquant ici
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mise en ligne le 16 avril 2024)
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire

Conseil Communautaire du 14 mars 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Télécharger ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 mars 2024 (mis en ligne le 21 juin 2024)
Consultez toutes les délibérations en cliquant ici
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mise en ligne le 18 mars 2024)

Conseil Communautaire du 29 février 2024, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 février 2024 (mis en ligne le 17 avril 2024)
Consultez toutes les délibérations en cliquant ici
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance (mise en ligne le 5 mars 2024)
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire

2023

• • Conseil Communautaire du 21 décembre 2023, salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 21 décembre 2023, approuvé en séance du 29 février 2024 (mise en ligne le 27 mars 2024)
Consultez toutes les délibérations en cliquant ici
Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance, publiée le 22 décembre 2023
Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire

• • Conseil Communautaire du 12 octobre 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez ici le procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 octobre 2023, approuvé en séance du 21 décembre 2023 (mise en ligne le 24 janvier 2024)

Consultez toutes les délibérations en cliquant ici

Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance, publiée le 16 octobre 2023

Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire

• • Conseil Communautaire du 17 juillet 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 juillet 2023, approuvé en séance du 16 octobre · mise en ligne le 31 octobre 2023

• Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire 
• Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance publiée le 19.07.2023
•  
  • Conseil Communautaire du 06 juillet 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

  Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire 

•  Conseil Communautaire du 13 avril 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez le Procès Verbal du 13.04.2023 approuvé le 17 juillet 2023

Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance publiée le 14.04.2023

Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire 

• Conseil Communautaire du 09 Mars 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez le Procès Verbal du 09.03.2023 approuvé en séance du 13.04.2023

Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance

Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire

• Conseil communautaire du 02 février 2023 à la salle Bernadou à Villemur-sur-Tarn

Téléchargez le Procès Verbal du 02.02.2023 approuvé en séance du 09.03.2023

Téléchargez la liste des délibérations examinées en séance

Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire 

2022

• Conseil communautaire du 22 décembre 2022

Téléchargez le procès verbal définitif du 22 décembre 2022

Téléchargez la liste des délibérations examinées du 22 décembre 2022

Téléchargez l’ordre du jour du Conseil Communautaire du 22 décembre 2022 à 18h00

• Conseil communautaire du 17 novembre 2022

Téléchargez le Procès Verbal Définitif du 17 novembre 2022

Téléchargez la liste des délibérations du 17 novembre 2022

Téléchargez l’ordre du jour du 17 novembre 2022

• Conseil communautaire du 20 septembre 2022

Téléchargez l’ordre du jour du 20 septembre 2022

Téléchargez le Procès Verbal définitif du 20 septembre 2022

• Conseil communautaire du 1er septembre 2022

Téléchargez l’ordre du jour du 1er septembre 2022

Téléchargez le PV Définitif du 1er Septembre 2022

• Conseil communautaire du 02 juin 2022

Téléchargez le PV Définitif du 02 juin 2022

Télécharger l’ordre du jour du 02 juin 2022

• Conseil communautaire du 07 avril 2022

Téléchargez l’ordre du jour du 07 avril 2022

Téléchargez le PV définitif du 07 avril 20212

• Conseil communautaire du 10 mars 2022

Téléchargez le PV définitif du 10 mars 20212

Téléchargez l’ordre du jour du 10 mars 2022

2021

• Conseil communautaire du 16 décembre 2021

Téléchargez le PV définitif du 16 décembre 2021

Téléchargez l’ordre du jour du 16 décembre 2021

• Conseil communautaire du 25 novembre 2021

Téléchargez le PV définitif du 25 novembre 2021

Téléchargez l’ordre du jour du 25 novembre 2021

• Conseil communautaire du 07 octobre 2021

Téléchargez le PV définitif du 07 octobre 2021

Téléchargez l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 29 juin 2021

Téléchargez le PV définitif du 29 juin 2021

Téléchargez  l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 15 avril 2021

Téléchargez le PV Définitif du 15 avril 2021

Téléchargez  l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 11 mars 2021

Téléchargez le PV Définitif du 11.03.2021

Téléchargez  l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 28 janvier 2021

Téléchargez le PV Définitif du 28.01.2021

Téléchargez l’ordre du jour (PDF)

2020

• Conseil communautaire du 17 décembre 2020

Téléchargez le PV définitif du 17.12.2020

Téléchargez l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 19 novembre 2020

Téléchargez le PV définitif du 19-01-2020

Téléchargez l’ordre du jour (PDF)

• Conseil communautaire du 1er octobre 2020

Téléchargez le PV définitif du 01.10.2020 (PDF)

Téléchargez le Procès-Verbal_1er octobre 2020 (PDF)

• Conseil communautaire du 15 juillet 2020

Téléchargez le Procès-Verbal_15 juillet 2020 (PDF)

Conseil Communautaire du 08 juillet 2020

Téléchargez le Procès Verbal 08 juillet 2020

• Conseil communautaire du 25 juin 2020

Téléchargez le Procès-Verbal_25 juin 2020 (PDF)

• Conseil communautaire du 6 février 2020

Téléchargez le Procès-Verbal_6 février 2020 (PDF)

2019

• Conseil communautaire du 12 décembre 2019

Téléchargez le proces-verbal_12 decembre 2019 (PDF)

• Conseil Communautaire du 10 octobre 2019

Téléchargez le proces-verbal_10 octobre 2019 (PDF)

• Conseil Communautaire du 4 juillet 2019

Téléchargez le procès-verbal_4 juillet 2019 (PDF)

• Conseil communautaire du 16 mai 2019

Téléchargez le proces-verbal_16 mai 2019 (PDF)

• Conseil communautaire du 28 mars 2019

téléchargez le proces-verbal_28 mars 2019 (PDF)

• Conseil communautaire du 14 mars 2019

Téléchargez le procès-verbal_14 mars 2019 (PDF)

• Conseil communautaire du 7 février 2019

Téléchargez le procès-verbal_7 février 2019 (PDF)

2018

• Conseil communautaire du 6 décembre 2018

Téléchargez le proces-verbal_6 décembre 2018 (PDF)

• Conseil communautaire du 13 septembre 2018

Téléchargez le proces-verbal_13 septembre 2018 (PDF)

• Conseil communautaire du 7 juin 2018

Téléchargez le proces-verbal_7 juin 2018 (PDF)

• Conseil communautaire du 2 mai 2018

Téléchargez le proces-verbal_2 mai 2018 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 mars 2018

Téléchargez le proces-verbal_29 mars 2018 (PDF)

• Conseil communautaire du 15 mars 2018

Téléchargez le proces-verbal_15 mars 2018 (PDF)

2017

• Conseil communautaire du 21 décembre 2017

Téléchargez le procès-verbal_21 décembre 2017 (PDF)

• Conseil communautaire du 30 novembre 2017

Téléchargez le procès-verbal_30 novembre 2017 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 septembre 2017

Téléchargez le procès-verbal_29 septembre 2017 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 juin 2017

Téléchargez le procès-verbal_29 juin 2017 (PDF)

• Conseil communautaire du 6 avril 2017

Téléchargez le procès-verbal_6 avril 2017 (PDF)

• Conseil communautaire du 9 mars 2017

Téléchargez le proces-verbal_9 mars 2017 (PDF)

2016

• Conseil communautaire du 22 décembre 2016

Téléchargez le procès-verbal_22 décembre 2016 (PDF)

• Conseil communautaire du 17 novembre 2016

Téléchargez le procès-verbal_17 novembre 2016 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 septembre 2016

Téléchargez le procès-verbal_29 septembre 2016 (PDF)

• Conseil communautaire du 23 juin 2016

Téléchargez le proces-verbal_23 juin 2016 (PDF)

• Conseil communautaire du 31 mars 2016

Téléchargez le procès-verbal_31 mars 2016 (PDF)

• Conseil communautaire du 10 mars 2016 (19h30)

Téléchargez le procès-verbal_10 mars 2016_19h30 (PDF)

• Conseil communautaire du 10 mars 2016 (18h30)

Téléchargez le procès-verbal_10 mars 2016_18h30 (PDF)

• Conseil communautaire du 4 février 2016

Téléchargez le proces-verbal_4 février 2016 (PDF)

2015

• Conseil communautaire du 17 décembre 2015

Téléchargez le Procès-Verbal_17 décembre 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 26 novembre 2015

Téléchargez le procès-verbal_26 novembre 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 1er octobre 2015

Téléchargez le Procès-verbal_1er octobre 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 2 juillet 2015

Téléchargez le Procès-verbal_2 juillet 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 14 avril 2015

Téléchargez le Procès-Verbal_14 avril 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 8 avril 2015

Téléchargez le Procès-Verbal_8 avril 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 26 février 2015

Téléchargez le Procès-Verbal_26 février 2015 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 janvier 2015

Téléchargez le Procès Verbal_29 janvier 2015 (PDF)

2014

• Conseil communautaire du 11 décembre 2014

Téléchargez le proces-verbal_11 decembre 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 30 octobre 2014

Téléchargez le proces-verbal_30 octobre 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 16 septembre 2014

Téléchargez le proces-verbal_16 septembre 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 26 juin 2014

Téléchargez le proces-verbal_26 juin 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 28 avril 2014

Téléchargez le proces-verbal_28 avril 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 24 avril 2014

Téléchargez le proces-verbal_24 avril 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 15 avril 2014

Téléchargez le proces-verbal_15 avril 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 26 février 2014

Téléchargez le proces-verbal_26 février 2014 (PDF)

• Conseil communautaire du 29 janvier 2014

Téléchargez le procès-verbal_29 janvier 2014 (PDF)