Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Val’Aïgo se réunira le mercredi 1er octobre à 18h30 à la salle Ernest Richard, Mirepoix sur Tarn.

Ordre du jour :

1. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents – complément
2. Extension du périmètre d’intervention du SMTT
3. Election du représentant à la SPL 31
4. Demande de subvention : Plan de gestion l’ENS « lacs de Valette »
5. Statuts et intérêt communautaire
6. Désignation des délégués au SMEA pour la compétence assainissement
7. Délégation de service public pour la gestion d’un service de fourrière des véhicules
8. Désignation d’un représentant des commissions
9. Tableau des effectifs
10. Renouvellement du contrat groupe Assurance Statutaire
11. Médailles du travail
12. Chèques déjeuners
13. Rupture conventionnelle
14. RIFSEEP.

.Public limité.

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